Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Coffret
Le Jardin de Rabelais, SARL

Numéro de dépôt :
4156613
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Coffret de Le Jardin de Rabelais

Présentation de la marque Le Coffret

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Rabelais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Coffret »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Rabelais domicilié(e) ZAC des Grands Clos - 37420 - Avoine - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 454 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Jardin de Rabelais, M. Pascal Delahaye domicilié(e) ZAC des Grands Clos - 37420 - Avoine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Jardin de Rabelais a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE RABELAIS , LES PETITES CHERIES , - LES EPICURIENNES -


Le Jardin de Rabelais, SARL - ZAC des Grands Clos - 37420 - Avoine - France - SIREN 950454512


Le Jardin de Rabelais, M. Pascal Delahaye - ZAC des Grands Clos - 37420 - Avoine - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678719 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Fruits et légumes frais.